En cas d’annulation … Suite aux annonces gouvernementales, nous vous informons que nos services restent ouverts et reçoivent le public exclusivement sur rendez-vous. Un dispositif destiné à financer une partie du titre de transport des résidents d'outre-mer vers la métropole. dossier continuité territoriale 2021 Le mode opératoire de calcul est fait sur l' avis d'imposition en cours, en prenant en compte le détail des revenus avant déductions, abattements et cotisations. Ainsi, tous les billets déjà achetés avec des bons de continuité territoriale pourront être utilisés jusqu’au 31 décembre 2021. Tous les dossiers des remboursements 2019 seront traités. Continuite Territoriale Guadeloupe 2021 0262 48 71 40 – 2 Antenne Est.. En cas de difficulté pour vous préinscrire sur notre site internet ne perdez pas de temps et demandez le dossier dinscription pendant la période de retrait par voie postale au Centre de Gestion de la Guadeloupe Avenue Paul Lacavé – BP. 3- Sélectionnez le montant de votre bon en fonction de l'aide qui vous a été attribuée. L’aide sera octroyée uniquement sous forme de « Bon CT », à l’exception du cas particulier du deuil qui pourra donner lieu à remboursement. Dans l’attente d’un bon de continuité territoriale depuis 2019, la ... Continuité territoriale : la demande de bons d’aide explose Continuité territoriale La continuité territoriale redémarre. dossier continuité territoriale 2021 réunion Une aide Continuité Territoriale une fois tous les 3 ans. 3- Sélectionnez le montant de votre bon en fonction de l'aide qui vous a été attribuée. Naar de inhoud springen. - Le dossier doit être rempli par le demandeur et sera accompagné de l’ensemble des pièces justificatives demandées. bon continuité territoriale 2020 métropole > réunion dossier continuité territoriale 2021 Demande de bon de Continuité Territoriale. Posted: Nov 07, 2021 By: Comments: 0 0 Harmonisation du mode de calcul du quotient familial avec celui de Ladom en adoptant le Revenu Fiscal de Référence. Les explications de la députée Nicole Sanquer, co-auteure d'un rapport parlementaire sur le sujet. Your partner in IT. Faire une demande. "L'Aide à la Continuité Territoriale" est une aide au voyage entre la collectivité d'outre-mer de résidence et la métropole. Ce dispositif se traduit par l'attribution d'un bon de réduction, sous condition de ressources. Home / Uncategorized / ; bon continuité territoriale 2021; bon continuité territoriale 2021. dossier continuité territoriale 2021
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